Un guide pour s’en sortir
Mai 2014 - N° 1146 - Actualités
L'ANATEEP se félicite de la parution, le 1er avril 2014, d'un guide qui devrait faciliter la tâche des maires dans l'adaptation de l'offre de transport aux nouveaux rythmes scolaires. Réalisé par AGIR, l'association qui regroupe les réseaux de transport indépendants, ce guide se présente sous forme de 40 questions-réponses. Elles couvrent l'historique et les grands principes de la réforme des rythmes scolaires, et détaille également les obligations des collectivités (voir encadré). Parmi les questions posées : Peut-on déroger à la réforme des rythmes scolaires ? Comment sont réparties les missions de transport scolaire entre collectivités territoriales ? Quelles sont les premières estimations du coût de la réforme des rythmes sur les transport scolaires ? Concernant l'impact financier de la réforme sur les transports scolaires, AGIR reprend les récentes estimations de l'Association des départements de France (ADF) : 300 millions d'euros selon Claudy Lebreton, président de l'ADF. Une grande disparité subsiste cependant d'un département à un autre. Le coût peut varier de quelques dizaines de milliers d'euros à plusieurs millions. Pour rédiger son guide, AGIR a donc interrogé des conseils généraux de tailles différentes et donne deux cas emblématiques. Le premier est un département gérant des centres urbains de plus de 500 000 habitants. Dans ce cas, l'impact sera très modéré : de 50 000 à 70 000 euros pour l'année 2014-2015. Le second exemple porte sur un département à vocation rurale, comptant moins de 600 000 habitants. Dans ce cas, le surcoût lié aux nouveaux rythmes scolaires dépasserait 1,4 million d'euros.